Conseils Municipaux

le 21/04/2015 à 01:44 Citer ce message

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2015

Sommaire des projets de délibération qui seront soumis au vote de l’Assemblée délibérante

Rapports présentés par Monsieur le Maire

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 78 CONSEIL MUNICIPAL - PROPOSITION DE NON MAINT IEN DE SAURIA REDJIMI DANS SES FONCTIONS D'ADJOINTE AU MAIRE ( 15-0170 )

N°79 ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE ( 15-0172 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Max-André PICK

DGDT

N° 80 URBANISME - DÉCLARATION DE PROJET VALANT MIS E EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME POUR LA RECONVERSION DES SITES DE LA LAINIÈRE, PENNEL ET FLIPO, ET DU PEIGNAGE AMÉDÉE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL ( 15-0087 )

N° 81 URBANISME - MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME
REDUCTION DE L'EMPLACEMENT RESERVE DE SUPERSTRUCTURE N°42 - BOULEVARD DE MULHOUSE ET RUE DU PILE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL ( 14-0410 )

N°82 URBANISME - SUPPRESSION DE LA PRIME FAÇADE OC TROYÉE PAR DÉLIBÉRATION N°60 DU 15 FÉVRIER 2012 PAR LA VILLE D E ROUBAIX ET CLOTURE DES DOSSIERS DE PRIMES EN COURS OU FAISANT L'OBJET D'UNE DÉROGATION PRÉVUE À LA DÉLIBÉRATION ( 15-0088 )

N° 83 AMENAGEMENT - NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) - ETUDE DE RESTRUCTURATION URBAINE SUR LE QUARTIER DE L'EPEULE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - FINANCEMENT
( 15-0139 )

N° 84 AMENAGEMENT - RECHERCHE - ACTION EN VUE DE C ONSTRUIRE UNE STRATÉGIE D'ACTION PUBLIQUE EN CONTEXTE DE DÉCROISSANCE URBAINE DANS UN TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITÉ PARIS-EST-MARNE-LA-VALLÉE ET L'ÉCOLE DES PONTS PARIS TECH - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION ( 15-0093 )

N° 85 AMENAGEMENT - ADHESION DE LA VILLE À L'ASSOC IATION "AMO", ARCHITECTURE ET MAITRES D'OUVRAGE REGION NORD - APPROBATION DES STATUTS - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE - COTISATION ( 15-0212 )

N° 86 IMMOBILIER - QUARTIERS OUEST – PROJET DE REN OVATION URBAINE - REALISATION D'UN SQUARE RUE DE SEBASTOPOL - RACHAT A LA SEM VILLE RENOUVELEE DE PARCELLES NON BATIES RUES DE SEBASTOPOL ET DE SOUBISE - DELIBERATION COMPLEMENTAIRE
( 15-0187 )

N° 87 IMMOBILIER - QUARTIERS NORD – PARCELLES NON BATIES SISES 425, RUE D'ALGER - ACQUISITION DE BIENS SANS MAITRE ( 15-0175 )

N° 88 IMMOBILIER - QUARTIERS EST - RESTRUCTURATION DE LA MOSQUEE "ARRAHMA" - VENTE DE TERRAIN COMMUNAL SITUE RUE DE VALENCIENNES ( 15-0114 )

N° 89 IMMOBILIER - QUARTIERS NORD - TERRAIN COMMUN AL SIS RUE DUFLOT - VENTE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DELEZENNE
( 15-0188 )

N° 90 IMMOBILIER - QUARTIERS OUEST - GARAGE SIS 53 , RUE DE CROIX - CESSION D'UNE PARCELLE AU PROFIT DE L'INDIVISION BELLES ANNEES ( 15-0100 )

N° 91 IMMOBILIER - QUARTIERS CENTRE - MEDIATHEQUE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE L'ESPACE CAFE - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0095 )

DGQCV

N° 92 MOBILIER - EQUIPEMENT DE LA MAISON DES SERVI CES DES QUARTIERS OUEST - DEMANDE DE SUBVENTION ( 15-0052 )

DGR

N° 93 BUDGET PRINCIPAL 2015 - DECISION MODIFICATIV E N°1 ( 15-0207 )

N° 94 FINANCES - ASSUJETTISSEMENT DE L'ACTIVITE "L OCATION DE SALLES" A LA TVA - CREATION D'UN SECTEUR DISTINCT "LOCATIONS DE SALLES" ( 15-0208 )

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 95 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN D U CONSEIL D'ORIENTATION ET DE SURVEILLANCE DE LA CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE ROUBAIX - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2014 D 114 DU 22 MAI 2014 ( 15-0160 )

Délégation de Madame l'Adjointe Milouda ALA

DGDT

N° 96 HABITAT - MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIA LE LUTTE CONTRE HABITAT INDIGNE (MOUS LHI)- PRIMES DE LA VILLE DE ROUBAIX A DESTINATION DES PROPRIETAIRES OCCUPANTS TRES MODESTES DANS LA RÉALISATION DE TRAVAUX ( 15-0154 )

N° 97 HABITAT - PROGRAMME D'INTÉRET GÉNÉRAL : AMÉL IORATION DURABLE DE L'HABITAT (PIG ADH) - PRIME DE LA VILLE DE ROUBAIX A DESTINATION DES PROPRIETAIRES OCCUPANTS TRES MODESTES DANS LA RÉALISATION DE TRAVAUX ( 15-0153 )

N° 98 HABITAT - CONVENTION PARTENARIALE DE LUTTE C ONTRE L'INDÉCENCE DES LOGEMENTS AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0152 )

N° 99 HABITAT - PARTENARIAT AVEC LA PLATE-FORME RÉ GIONALE DES CONSEILLERS MÉDICAUX EN ENVIRONNEMENT INTÉRIEUR DE LA RÉGION NORD-PAS DE CALAIS - CAHIER DES CHARGES - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0237 )

N° 100 HABITAT - PROJET DE RENOVATION URBAINE - PÔ LE D'APPUI CROUY - PRIMES COMMUNALES À L'ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ - COMMERCIALISATION PAR VILOGIA DE 17 MAISONS EN ACCESSION SOCIALE À LA PROPRIÉTÉ - CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT DE 6 LOGEMENTS ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET VILOGIA - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0230 )

N° 101 HABITAT - PROJET DE RENOVATION URBAINE - PR IMES COMMUNALES À L'ACCESSION - CONSTRUCTION DE 8 MAISONS EN ACCESSION MAÎTRISÉE À LA PROPRIÉTÉ - CONVENTION PORTANT SUBVENTIONNEMENT ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET PARTENORD HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0231 )

N° 102 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT "LA F ABRIQUE DES QUARTIERS" - RAPPORT ANNUEL AU TITRE DE L'ANNEE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL ( 15-0151 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Grégory WANLIN

DGQCV

N° 103 PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINA TION DES DECHETS - RAPPORT ANNUEL DE L'EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL ( 15-0147 )

DGR

N° 104 TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMM UNICATION (TIC) - RETRAIT DE L'ASSOCIATION DE PRÉFIGURATION DE LA COMMUNAUTÉ CAPDEMAT ( 15-0225 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Léonard DELCOURT

DGDT

N° 105 EMPLOI - TRANSFORMATION DU GROUPEMENT D'INT ERET PUBLIC "MAISON DE L'INITIATIVE ET DE L'EMPLOI DU ROUBAISIS" (GIP MIE) EN ASSOCIATION - APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION "MAISON DE L'INITIATIVE ET DE L'EMPLOI DU ROUBAISIS" - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION ( 15-0233 )

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 106 CONSEIL MUNICIPAL - REPRÉSENTATION AU SEIN DE L'ASSOCIATION "MISSION LOCALE DE ROUBAIX - LYS-LEZ-LANNOY" - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014 D 138 DU 22 MAI 2014 ( 15-0161 )

N° 107 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DE L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION PERMANENTE (A.D.E.P.) - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014 D 140 DU 22 MAI 2014
( 15-0162 )

N° 108 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DE L'ASSOCIATION "GAGNER" ( 15-0163 )

Délégation de Madame l'Adjointe Esther AFANE-KIMBALOULA

DGEJS

N° 109 EDUCATION - ACCUEIL EN RESTAURANT SCOLAIRE DE L'INSTITUT THÉRAPEUTIQUE, ÉDUCATIF ET PÉDAGOGIQUE (ITEP) DE ROUBAIX - AVENANT À LA CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LA SAUVEGARDE DU NORD - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0218 )

N° 110 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - VOLET JEUNESSE - VERSEMENTS DES SOLDES 2013 - AJUSTEMENT TECHNIQUE ( 15-0197 )

N° 111 JEUNESSE - LOISIRS EDUCATIFS - DISPOSITIF D 'AIDE AUX VACANCES DES ENFANTS (AVE) - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0142 )

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 112 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE JEAN ROSTAND - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014 D 137 DU 22 MAI 2014 ( 15-0155 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Frédéric MINARD

DGDT

N° 113 CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L A VILLE DE ROUBAIX ET L'ASSOCIATION LILLE3000 POUR L'ORGANISATION DE "RENAISSANCE" - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0194 )

N° 114 CULTURE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DANSE A LILLE "LE GYMNASE", CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE ( 15-0217 )

N° 115 CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL ( C.R.D.) - DEMANDE ANNUELLE DE FINANCEMENT 2015 AUPRES DE LA REGION - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET LA REGION NORD-PAS DE CALAIS - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0202 )

N° 116 LA PISCINE, MUSEE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDR E DILIGENT - CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE DEUX OEUVRES DU MUSEE AU PROFIT DE L'ENTREPRISE MASTER CLASS LUC BESSON DANS LE CADRE DU CLIP DU CHANTEUR YOUSSOUPHA - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0126 )

N° 117 LA PISCINE, MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDR É DILIGENT - CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC LE CIC NORD OUEST, AVEC LA SAMAIR, AVEC LE CERCLE DES ENTREPRISES MÉCÈNES - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0196 )

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 118 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU CONSE IL D'ADMINISTRATION DU COLISEE-ROUBAIX - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014 D 85 DU 17 AVRIL 2014 ( 15-0156 )

Délégation de Madame l'Adjointe Margaret CONNELL

DGR

N° 119 CIMETIERE MUNICIPAL - MODIFICATION DU REGLE MENT INTERIEUR DU CIMETIERE - SURVEILLANCE DES OPERATIONS FUNERAIRES - VACATIONS DE POLICE ( 15-0245 )

Délégation de Madame l'Adjointe Marie-Agnès LEMAN

DGR

N° 120 POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2015 - ANTICIPATION DES PARTS VILLE ( 15-0189 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Pierre-Marie VIENNE

DGEJS

N° 121 CENTRES SOCIAUX - CONVENTION GENERALE LIANT LA VILLE AU CENTRE SOCIAL PILE/SAINTE-ELISABETH - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0117 )
Délégation de Madame la Conseillère Municipale Ghislaine WENDERBECQ

DGR

N° 122 SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS - TABL EAU D'ATTRIBUTION ( 15-0224 )

N° 123 VIE ASSOCIATIVE - AVENANT FINANCIER AUX CON VENTIONS D'OBJECTIFS DONT LES SUBVENTIONS DE LA VILLE SONT SUPERIEURES À 23 000 € - AUTORISATION DE SIGNATURE( 15-0226 )

Délégation de Madame la Conseillère Municipale Catherine CRESSENT

DGEJS

N° 124 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - VOLET ENFANCE - ANIMATION DURANT LE TEMPS DE RESTAURATION EN CENTRE DE LOISIRS POUR LES 3-6 ANS EN ETE - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX OPERATEURS AU TITRE DE L'ANNEE 2015 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS CONCERNÉES - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0123 )

N° 125 HANDICAP - RÉSEAU INTERCOMMUNAL INTER-INSTI TUTIONNEL ENFANCE HANDICAP (RIIEH) - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING DANS LE CADRE DE L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0122 )

Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Eric DELBEKE

DGEJS

N° 126 SPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DE G ESTION DU VÉLODROME COUVERT REGIONAL "JEAN STABLINSKI" A ROUBAIX - AVENANT N° 3 AU CONTRAT D'EXPLOITATION - AUTORISATI ON DE SIGNATURE ( 15-0135 )

N° 127 SPORTS - "PARIS-ROUBAIX" - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ AMAURY SPORT ORGANISATION (A.S.O.) - AUTORISATION DE SIGNATURE
( 15-0216 )

N° 128 SPORTS - ACCUEIL DES STAGIAIRES DE L'ECOLE DE LA SECONDE CHANCE (E2C) DANS LA SALLE DE SPORT RUE DU PAYS - CONVENTION
AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0047 )

N° 129 SPORTS - OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - MODI FICATION DES STATUTS - APPROBATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE A L'ASSEMBLEE GENERALE ( 15-0199 )

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 130 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DU COMITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) "THALASSA" - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014 D 80 DU 17 A VRIL 2014
( 15-0157 )

N° 131 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DU COMITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TROIS VILLES - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2014 D 79 DU 17 AVRIL 2014 ( 15-0158 )

N° 132 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DE GESTION DU VÉLODROME COUVERT REGIONAL "JEAN STABLINSKI" - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2014 D 81 DU 17 AVRIL 2014 ( 15-0159 )

Délégation de Madame la Conseillère Municipale Véronique LENGLET

DGDT

N° 133 CULTURE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION R OUBAIX VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0198 )

Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Michel GACEM

DGR

N° 134 PERSONNEL MUNICIPAL - HANDICAP – RENOUVELLE MENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC LE FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP) - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0241 )

N° 135 PERSONNEL MUNICIPAL - PRIME SPECIALE D'INST ALLATION - ABROGATION ( 15-0181 )

N° 136 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN PLACE D'UNE I NDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE ( 15-0183 )

N° 137 PERSONNEL MUNICIPAL - ACTUALISATION DE L'IN DEMNITE POUR CONDITIONS SPECIALES DE TRAVAIL ( 15-0179 )

N° 138 GRATIFICATION VERSEE AUX STAGIAIRES ECOLES - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°2007 D 318 DU 11 OCTOBRE 2007 AU 1ER JANVIER 2015 ( 15-0182 )

Délégation de Madame la Conseillère Municipale Karima ZOUGGAGH

DGR

N° 139 COMMANDE PUBLIQUE - CONVENTION AYANT POUR O BJET LA MISE A DISPOSITION D'UN MARCHE DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES PASSE SUR LE FONDEMENT D'ACCORDS-CADRES A CONCLURE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC NATION "UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS" (UGAP) - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0140 )

N° 140 COMMANDE PUBLIQUE - FOURNITURE DE SERVICE D E TELECOMMUNICATIONS DE LA VILLE DE ROUBAIX ET DU C.C.A.S. - LOT 4
: SERVICE VPN/IP ET ETHERNET POUR L'INTERCONNEXION DES SITES ET SERVICES ASSOCIES - AVENANT DE PROLONGATION DE DUREE DU MARCHE DE 9 MOIS - RETRAIT DE LA DELIBERATION N°201 4 D 441 DU 18 DECEMBRE 2014 ( 15-0134 )

Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Pierre PICK

DGDT

N° 141 VIE ETUDIANTE - CRÉATION D'UN CONSEIL ÉTUDI ANT ROUBAISIEN
( 15-0089 )

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