Conseils Municipaux

# 21/04/2015 à 01:44 bruno15

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2015

Sommaire des projets de délibération qui seront soumis au vote de l’Assemblée délibérante

Rapports présentés par Monsieur le Maire

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 78 CONSEIL MUNICIPAL - PROPOSITION DE NON MAINT IEN DE SAURIA REDJIMI DANS SES FONCTIONS D'ADJOINTE AU MAIRE ( 15-0170 )

N°79 ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE ( 15-0172 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Max-André PICK

DGDT

N° 80 URBANISME - DÉCLARATION DE PROJET VALANT MIS E EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME POUR LA RECONVERSION DES SITES DE LA LAINIÈRE, PENNEL ET FLIPO, ET DU PEIGNAGE AMÉDÉE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL ( 15-0087 )

N° 81 URBANISME - MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME
REDUCTION DE L'EMPLACEMENT RESERVE DE SUPERSTRUCTURE N°42 - BOULEVARD DE MULHOUSE ET RUE DU PILE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL ( 14-0410 )

N°82 URBANISME - SUPPRESSION DE LA PRIME FAÇADE OC TROYÉE PAR DÉLIBÉRATION N°60 DU 15 FÉVRIER 2012 PAR LA VILLE D E ROUBAIX ET CLOTURE DES DOSSIERS DE PRIMES EN COURS OU FAISANT L'OBJET D'UNE DÉROGATION PRÉVUE À LA DÉLIBÉRATION ( 15-0088 )

N° 83 AMENAGEMENT - NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) - ETUDE DE RESTRUCTURATION URBAINE SUR LE QUARTIER DE L'EPEULE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - FINANCEMENT
( 15-0139 )

N° 84 AMENAGEMENT - RECHERCHE - ACTION EN VUE DE C ONSTRUIRE UNE STRATÉGIE D'ACTION PUBLIQUE EN CONTEXTE DE DÉCROISSANCE URBAINE DANS UN TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITÉ PARIS-EST-MARNE-LA-VALLÉE ET L'ÉCOLE DES PONTS PARIS TECH - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION ( 15-0093 )

N° 85 AMENAGEMENT - ADHESION DE LA VILLE À L'ASSOC IATION "AMO", ARCHITECTURE ET MAITRES D'OUVRAGE REGION NORD - APPROBATION DES STATUTS - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE - COTISATION ( 15-0212 )

N° 86 IMMOBILIER - QUARTIERS OUEST – PROJET DE REN OVATION URBAINE - REALISATION D'UN SQUARE RUE DE SEBASTOPOL - RACHAT A LA SEM VILLE RENOUVELEE DE PARCELLES NON BATIES RUES DE SEBASTOPOL ET DE SOUBISE - DELIBERATION COMPLEMENTAIRE
( 15-0187 )

N° 87 IMMOBILIER - QUARTIERS NORD – PARCELLES NON BATIES SISES 425, RUE D'ALGER - ACQUISITION DE BIENS SANS MAITRE ( 15-0175 )

N° 88 IMMOBILIER - QUARTIERS EST - RESTRUCTURATION DE LA MOSQUEE "ARRAHMA" - VENTE DE TERRAIN COMMUNAL SITUE RUE DE VALENCIENNES ( 15-0114 )

N° 89 IMMOBILIER - QUARTIERS NORD - TERRAIN COMMUN AL SIS RUE DUFLOT - VENTE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DELEZENNE
( 15-0188 )

N° 90 IMMOBILIER - QUARTIERS OUEST - GARAGE SIS 53 , RUE DE CROIX - CESSION D'UNE PARCELLE AU PROFIT DE L'INDIVISION BELLES ANNEES ( 15-0100 )

N° 91 IMMOBILIER - QUARTIERS CENTRE - MEDIATHEQUE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE L'ESPACE CAFE - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0095 )

DGQCV

N° 92 MOBILIER - EQUIPEMENT DE LA MAISON DES SERVI CES DES QUARTIERS OUEST - DEMANDE DE SUBVENTION ( 15-0052 )

DGR

N° 93 BUDGET PRINCIPAL 2015 - DECISION MODIFICATIV E N°1 ( 15-0207 )

N° 94 FINANCES - ASSUJETTISSEMENT DE L'ACTIVITE "L OCATION DE SALLES" A LA TVA - CREATION D'UN SECTEUR DISTINCT "LOCATIONS DE SALLES" ( 15-0208 )

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 95 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN D U CONSEIL D'ORIENTATION ET DE SURVEILLANCE DE LA CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE ROUBAIX - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2014 D 114 DU 22 MAI 2014 ( 15-0160 )

Délégation de Madame l'Adjointe Milouda ALA

DGDT

N° 96 HABITAT - MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIA LE LUTTE CONTRE HABITAT INDIGNE (MOUS LHI)- PRIMES DE LA VILLE DE ROUBAIX A DESTINATION DES PROPRIETAIRES OCCUPANTS TRES MODESTES DANS LA RÉALISATION DE TRAVAUX ( 15-0154 )

N° 97 HABITAT - PROGRAMME D'INTÉRET GÉNÉRAL : AMÉL IORATION DURABLE DE L'HABITAT (PIG ADH) - PRIME DE LA VILLE DE ROUBAIX A DESTINATION DES PROPRIETAIRES OCCUPANTS TRES MODESTES DANS LA RÉALISATION DE TRAVAUX ( 15-0153 )

N° 98 HABITAT - CONVENTION PARTENARIALE DE LUTTE C ONTRE L'INDÉCENCE DES LOGEMENTS AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0152 )

N° 99 HABITAT - PARTENARIAT AVEC LA PLATE-FORME RÉ GIONALE DES CONSEILLERS MÉDICAUX EN ENVIRONNEMENT INTÉRIEUR DE LA RÉGION NORD-PAS DE CALAIS - CAHIER DES CHARGES - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0237 )

N° 100 HABITAT - PROJET DE RENOVATION URBAINE - PÔ LE D'APPUI CROUY - PRIMES COMMUNALES À L'ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ - COMMERCIALISATION PAR VILOGIA DE 17 MAISONS EN ACCESSION SOCIALE À LA PROPRIÉTÉ - CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT DE 6 LOGEMENTS ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET VILOGIA - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0230 )

N° 101 HABITAT - PROJET DE RENOVATION URBAINE - PR IMES COMMUNALES À L'ACCESSION - CONSTRUCTION DE 8 MAISONS EN ACCESSION MAÎTRISÉE À LA PROPRIÉTÉ - CONVENTION PORTANT SUBVENTIONNEMENT ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET PARTENORD HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0231 )

N° 102 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT "LA F ABRIQUE DES QUARTIERS" - RAPPORT ANNUEL AU TITRE DE L'ANNEE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL ( 15-0151 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Grégory WANLIN

DGQCV

N° 103 PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINA TION DES DECHETS - RAPPORT ANNUEL DE L'EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL ( 15-0147 )

DGR

N° 104 TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMM UNICATION (TIC) - RETRAIT DE L'ASSOCIATION DE PRÉFIGURATION DE LA COMMUNAUTÉ CAPDEMAT ( 15-0225 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Léonard DELCOURT

DGDT

N° 105 EMPLOI - TRANSFORMATION DU GROUPEMENT D'INT ERET PUBLIC "MAISON DE L'INITIATIVE ET DE L'EMPLOI DU ROUBAISIS" (GIP MIE) EN ASSOCIATION - APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION "MAISON DE L'INITIATIVE ET DE L'EMPLOI DU ROUBAISIS" - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION ( 15-0233 )

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 106 CONSEIL MUNICIPAL - REPRÉSENTATION AU SEIN DE L'ASSOCIATION "MISSION LOCALE DE ROUBAIX - LYS-LEZ-LANNOY" - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014 D 138 DU 22 MAI 2014 ( 15-0161 )

N° 107 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DE L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION PERMANENTE (A.D.E.P.) - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014 D 140 DU 22 MAI 2014
( 15-0162 )

N° 108 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DE L'ASSOCIATION "GAGNER" ( 15-0163 )

Délégation de Madame l'Adjointe Esther AFANE-KIMBALOULA

DGEJS

N° 109 EDUCATION - ACCUEIL EN RESTAURANT SCOLAIRE DE L'INSTITUT THÉRAPEUTIQUE, ÉDUCATIF ET PÉDAGOGIQUE (ITEP) DE ROUBAIX - AVENANT À LA CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LA SAUVEGARDE DU NORD - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0218 )

N° 110 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - VOLET JEUNESSE - VERSEMENTS DES SOLDES 2013 - AJUSTEMENT TECHNIQUE ( 15-0197 )

N° 111 JEUNESSE - LOISIRS EDUCATIFS - DISPOSITIF D 'AIDE AUX VACANCES DES ENFANTS (AVE) - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0142 )

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 112 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE JEAN ROSTAND - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014 D 137 DU 22 MAI 2014 ( 15-0155 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Frédéric MINARD

DGDT

N° 113 CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L A VILLE DE ROUBAIX ET L'ASSOCIATION LILLE3000 POUR L'ORGANISATION DE "RENAISSANCE" - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0194 )

N° 114 CULTURE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DANSE A LILLE "LE GYMNASE", CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE ( 15-0217 )

N° 115 CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL ( C.R.D.) - DEMANDE ANNUELLE DE FINANCEMENT 2015 AUPRES DE LA REGION - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET LA REGION NORD-PAS DE CALAIS - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0202 )

N° 116 LA PISCINE, MUSEE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDR E DILIGENT - CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE DEUX OEUVRES DU MUSEE AU PROFIT DE L'ENTREPRISE MASTER CLASS LUC BESSON DANS LE CADRE DU CLIP DU CHANTEUR YOUSSOUPHA - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0126 )

N° 117 LA PISCINE, MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDR É DILIGENT - CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC LE CIC NORD OUEST, AVEC LA SAMAIR, AVEC LE CERCLE DES ENTREPRISES MÉCÈNES - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0196 )

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 118 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU CONSE IL D'ADMINISTRATION DU COLISEE-ROUBAIX - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014 D 85 DU 17 AVRIL 2014 ( 15-0156 )

Délégation de Madame l'Adjointe Margaret CONNELL

DGR

N° 119 CIMETIERE MUNICIPAL - MODIFICATION DU REGLE MENT INTERIEUR DU CIMETIERE - SURVEILLANCE DES OPERATIONS FUNERAIRES - VACATIONS DE POLICE ( 15-0245 )

Délégation de Madame l'Adjointe Marie-Agnès LEMAN

DGR

N° 120 POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2015 - ANTICIPATION DES PARTS VILLE ( 15-0189 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Pierre-Marie VIENNE

DGEJS

N° 121 CENTRES SOCIAUX - CONVENTION GENERALE LIANT LA VILLE AU CENTRE SOCIAL PILE/SAINTE-ELISABETH - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0117 )
Délégation de Madame la Conseillère Municipale Ghislaine WENDERBECQ

DGR

N° 122 SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS - TABL EAU D'ATTRIBUTION ( 15-0224 )

N° 123 VIE ASSOCIATIVE - AVENANT FINANCIER AUX CON VENTIONS D'OBJECTIFS DONT LES SUBVENTIONS DE LA VILLE SONT SUPERIEURES À 23 000 € - AUTORISATION DE SIGNATURE( 15-0226 )

Délégation de Madame la Conseillère Municipale Catherine CRESSENT

DGEJS

N° 124 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - VOLET ENFANCE - ANIMATION DURANT LE TEMPS DE RESTAURATION EN CENTRE DE LOISIRS POUR LES 3-6 ANS EN ETE - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX OPERATEURS AU TITRE DE L'ANNEE 2015 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS CONCERNÉES - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0123 )

N° 125 HANDICAP - RÉSEAU INTERCOMMUNAL INTER-INSTI TUTIONNEL ENFANCE HANDICAP (RIIEH) - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING DANS LE CADRE DE L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0122 )

Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Eric DELBEKE

DGEJS

N° 126 SPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DE G ESTION DU VÉLODROME COUVERT REGIONAL "JEAN STABLINSKI" A ROUBAIX - AVENANT N° 3 AU CONTRAT D'EXPLOITATION - AUTORISATI ON DE SIGNATURE ( 15-0135 )

N° 127 SPORTS - "PARIS-ROUBAIX" - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ AMAURY SPORT ORGANISATION (A.S.O.) - AUTORISATION DE SIGNATURE
( 15-0216 )

N° 128 SPORTS - ACCUEIL DES STAGIAIRES DE L'ECOLE DE LA SECONDE CHANCE (E2C) DANS LA SALLE DE SPORT RUE DU PAYS - CONVENTION
AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0047 )

N° 129 SPORTS - OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - MODI FICATION DES STATUTS - APPROBATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE A L'ASSEMBLEE GENERALE ( 15-0199 )

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 130 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DU COMITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) "THALASSA" - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014 D 80 DU 17 A VRIL 2014
( 15-0157 )

N° 131 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DU COMITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TROIS VILLES - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2014 D 79 DU 17 AVRIL 2014 ( 15-0158 )

N° 132 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DE GESTION DU VÉLODROME COUVERT REGIONAL "JEAN STABLINSKI" - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2014 D 81 DU 17 AVRIL 2014 ( 15-0159 )

Délégation de Madame la Conseillère Municipale Véronique LENGLET

DGDT

N° 133 CULTURE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION R OUBAIX VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0198 )

Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Michel GACEM

DGR

N° 134 PERSONNEL MUNICIPAL - HANDICAP – RENOUVELLE MENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC LE FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP) - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0241 )

N° 135 PERSONNEL MUNICIPAL - PRIME SPECIALE D'INST ALLATION - ABROGATION ( 15-0181 )

N° 136 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN PLACE D'UNE I NDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE ( 15-0183 )

N° 137 PERSONNEL MUNICIPAL - ACTUALISATION DE L'IN DEMNITE POUR CONDITIONS SPECIALES DE TRAVAIL ( 15-0179 )

N° 138 GRATIFICATION VERSEE AUX STAGIAIRES ECOLES - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°2007 D 318 DU 11 OCTOBRE 2007 AU 1ER JANVIER 2015 ( 15-0182 )

Délégation de Madame la Conseillère Municipale Karima ZOUGGAGH

DGR

N° 139 COMMANDE PUBLIQUE - CONVENTION AYANT POUR O BJET LA MISE A DISPOSITION D'UN MARCHE DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES PASSE SUR LE FONDEMENT D'ACCORDS-CADRES A CONCLURE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC NATION "UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS" (UGAP) - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 15-0140 )

N° 140 COMMANDE PUBLIQUE - FOURNITURE DE SERVICE D E TELECOMMUNICATIONS DE LA VILLE DE ROUBAIX ET DU C.C.A.S. - LOT 4
: SERVICE VPN/IP ET ETHERNET POUR L'INTERCONNEXION DES SITES ET SERVICES ASSOCIES - AVENANT DE PROLONGATION DE DUREE DU MARCHE DE 9 MOIS - RETRAIT DE LA DELIBERATION N°201 4 D 441 DU 18 DECEMBRE 2014 ( 15-0134 )

Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Pierre PICK

DGDT

N° 141 VIE ETUDIANTE - CRÉATION D'UN CONSEIL ÉTUDI ANT ROUBAISIEN
( 15-0089 )

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